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DOSSIER PLU (approuvé le 20 septembre 2014) : RÈGLEMENT DU P.L.U. : MODIFICATION DU P.L.U. : DOCUMENTS GRAPHIQUES : RAPPORT DE PRÉSENTATION : P ROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DEVOLPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.) : ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMETION (O.A.P.) : INFORMATIONS GÉNÉRALES - XYNTHIA : ANNEXES : - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES : - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN : - ANNEXES SANITAIRES : - LOTISSEMENTS : - LOI SUR LE BRUIT : - ZONE SUBMERTION MARINE : - CAMPINGS : - PRÉEMPTION DU DÉPARTEMENT : - MODIFICATION DU PLU : Délibération du 19 avril 2018 Arrêté de prescription du 07 juin 2018
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